Déposée le 28 juillet 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOBILE CONFORT HOLDING
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ECO SPLIT »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MOBILE CONFORT HOLDING domicilié(e) 26 Chemin des grandes Terres,01700 NEYRON - 01700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 538 442 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOBILE CONFORT HOLDING domicilié(e) 26 Chemin des grandes Terres,01700 NEYRON - 01700 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MOBILE CONFORT HOLDING SAS - 26 Chemin des grandes Terres,01700 NEYRON - 01700 - France - SIREN 450538442
MOBILE CONFORT HOLDING - 26 Chemin des grandes Terres,01700 NEYRON - 01700 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-01
Publication - Publication le 5 sept. 2008 au BOPI 2008-36
Pompes (machines) ; Pompes à chaleur ;
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique.
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