Déposée le 12 septembre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOBILE COMFORT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ENERGYES »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MOBILE COMFORT domicilié(e) 26 CHEMIN DES GRANDES TERRES,01700 NEYRON - 01700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 538 442 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOBILE COMFORT domicilié(e) 26 CHEMIN DES GRANDES TERRES,01700 NEYRON - 01700 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; batteries électriques ; relais électriques ; Convertisseurs électriques ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; Filtre à air pour la climatisation. Appareils de climatisation et installation de capteurs solaires ;
Installation, entretien et réparation de machines ;
Emballage et entreposage de marchandises ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques.
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