Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOBILE COMFORT
MOBILE COMFORT HOLDING

Numéro de dépôt :
3331529
Date de dépôt :
24/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
24/12/2014
MOBILE COMFORT de MOBILE COMFORT HOLDING

Présentation de la marque MOBILE COMFORT

Déposée le 24 décembre 2004 par la société MOBILE COMFORT HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « MOBILE COMFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-04 du 28 janvier 2005.

Le déposant est la société MOBILE COMFORT HOLDING domicilié(e) 26 Chemin des Grandes Terres,01700 NEYRON - 01700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 538 442 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOBILE COMFORT HOLDING Monsieur Christian MOREAU domicilié(e) 26 Chemin des Grandes Terres,01700 NEYRON - 01700 - France.

La marque MOBILE COMFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3331529.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOBILE COMFORT est expirée depuis le 24 décembre 2014.

MOBILE COMFORT HOLDING a également déposé les autres marques suivantes : ENEREXC , EZ COMFORT , ECO GEO , STEP , EZ TRANSFERT , HYBKIT , EnRTermopac , ENERTERMOSTORE , BATTMAXX , IDTHERM


MOBILE COMFORT HOLDING - 26 Chemin des Grandes Terres,01700 NEYRON - 01700 - France - SIREN 450538442


MOBILE COMFORT HOLDING Monsieur Christian MOREAU - 26 Chemin des Grandes Terres,01700 NEYRON - 01700 - France


Inscription le 11 avril 2006 - Rejet partiel n°431806 - Publication au BOPI 2006-04-11

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-15

Publication - Publication le 28 janv. 2005 au BOPI 2005-04

Compresseurs et pompes hydrauliques et aérauliques, mécanismes de circulation des fluides. Robots (machines). Détecteurs, capteurs et instruments de mesure, diagnostic et contrôle de l'environnement (température, hygrométrie bruit …) dispositions de protection personnelle contre les accidents logiciels et systèmes d'analyse et du traitement de l'information. Appareils d'amélioration du confort thermique hygrométrique, acoustique et du traitement du bruit et des nuisances sonores. Appareils de traitement de l'air, de ventilation, de filtration et de climatisation. Appareils de production de régulation et de contrôle de la lumière. Appareils et armoires de réfrigération, de conservation et stockage de denrées sous température contrôlée. Armoires à vin. Systèmes de confort et de sécurité pour véhicules. Ceintures de sécurité, airbags. Vitrages spéciaux, vitrages antibruit, antisalissures, anti-thermique et occultant. Systèmes de transmission et d'affichage de l'information par tous moyens. Conception de systèmes de traitement de l'information. Création et maintenance de logiciels et programmation. Etudes de projets techniques. Systèmes de traitement de l'information.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.