Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ENERTERMOSTOCK
MOBILE COMFORT HOLDING, SAS

Numéro de dépôt :
3866010
Date de dépôt :
10/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/10/2021
ENERTERMOSTOCK de MOBILE COMFORT HOLDING

Présentation de la marque ENERTERMOSTOCK

Déposée le 10 octobre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOBILE COMFORT HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ENERTERMOSTOCK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-44 du 4 novembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MOBILE COMFORT HOLDING domicilié(e) 26 CHEMIN DES GRANDES TERRES - 01700 - NEYRON - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 538 442 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOBILE COMFORT HOLDING domicilié(e) 26 CHEMIN DES GRANDES TERRES - 01700 - NEYRON - France.

La marque ENERTERMOSTOCK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3866010.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENERTERMOSTOCK est expirée depuis le 10 octobre 2021.

MOBILE COMFORT HOLDING a également déposé les autres marques suivantes : ENEREXC , EZ COMFORT , ECO GEO , STEP , EZ TRANSFERT , HYBKIT , EnRTermopac , ENERTERMOSTORE , BATTMAXX , IDTHERM


MOBILE COMFORT HOLDING, SAS - 26 CHEMIN DES GRANDES TERRES - 01700 - NEYRON - France - SIREN 450538442


MOBILE COMFORT HOLDING - 26 CHEMIN DES GRANDES TERRES - 01700 - NEYRON - France


Publication - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44

Enregistrement avec modification - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05

Moteur thermique pour machine industrielle ; moteur à combustion pour machine industrielle ; pompe à chaleur à moteur thermique gaz ; cogénérateur ; trigénérateur ; Energie électrique ;

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; pompes (machines) ;

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; Accumulateurs électriques ; batteries électriques ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ;

Installation, entretien et réparation de machines ;

Distribution énergie ;

Production énergie.