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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOBILE COMFORT HOLDING
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ENERTERMOPAC
Marque expirée - Marque en non vigueur

ENERTERMOPAC
MOBILE COMFORT HOLDING, SAS

Numéro de dépôt :
3710913
Date de dépôt :
05/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/02/2020
ENERTERMOPAC de MOBILE COMFORT HOLDING

Présentation de la marque ENERTERMOPAC

Déposée le 5 février 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOBILE COMFORT HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ENERTERMOPAC »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MOBILE COMFORT HOLDING domicilié(e) 26 CHEMIN DES GRANDES TERRES - 01700 - NEYRON - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 538 442 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOBILE COMFORT HOLDING domicilié(e) 26 CHEMIN DES GRANDES TERRES - 01700 - NEYRON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11 37 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENERTERMOPAC est expirée depuis le 5 février 2020.

MOBILE COMFORT HOLDING a également déposé les autres marques suivantes : ENEREXC , EZ COMFORT , ECO GEO , STEP , EZ TRANSFERT , HYBKIT , EnRTermopac , ENERTERMOSTORE , BATTMAXX , IDTHERM


MOBILE COMFORT HOLDING, SAS - 26 CHEMIN DES GRANDES TERRES - 01700 - NEYRON - France - SIREN 450538442


MOBILE COMFORT HOLDING - 26 CHEMIN DES GRANDES TERRES - 01700 - NEYRON - France


Publication - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-11

Enregistrement sans modification - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-28

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; pompes (machines) ; Moteur thermique pour machine industrielle ; moteur à combustion pour machine industrielle ; pompe à chaleur à moteur thermique gaz ; cogénérateur ; trigénérateur ; ;

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ;

Installation, entretien et réparation de machines ;

Production d'énergie.