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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOBILE COMFORT HOLDING
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CHPS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHPS
MOBILE COMFORT HOLDING, SAS

Numéro de dépôt :
3868960
Date de dépôt :
21/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/10/2021
CHPS de MOBILE COMFORT HOLDING

Présentation de la marque CHPS

Déposée le 21 octobre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOBILE COMFORT HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-46 du 18 novembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MOBILE COMFORT HOLDING domicilié(e) 26 CHEMIN DES GRANDES TERRES - 01700 - NEYRON - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 538 442 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOBILE COMFORT HOLDING domicilié(e) 26 CHEMIN DES GRANDES TERRES - 01700 - NEYRON - France.

La marque CHPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3868960.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 07 09 11 37 39 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHPS est expirée depuis le 21 octobre 2021.

MOBILE COMFORT HOLDING a également déposé les autres marques suivantes : ENEREXC , EZ COMFORT , ECO GEO , STEP , EZ TRANSFERT , HYBKIT , EnRTermopac , ENERTERMOSTORE , BATTMAXX , IDTHERM


MOBILE COMFORT HOLDING, SAS - 26 CHEMIN DES GRANDES TERRES - 01700 - NEYRON - France - SIREN 450538442


MOBILE COMFORT HOLDING - 26 CHEMIN DES GRANDES TERRES - 01700 - NEYRON - France


Publication - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

Enregistrement sans modification - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

Energie electrique ;

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; pompes (machines) ; Moteur thermique pour machine industrielle. Moteur à combustion pour machine industrielle. Pompe à chaleur à moteur thermique gaz. Cogénérateur. Trigénérateur ;

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; Accumulateurs électriques. Batteries électriques ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ;

Installation, entretien et réparation de machines ;

Distribution des eaux ou d'énergie ;

Production d'énergie.