Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ART Cellar
MOBILE COMFORT HOLDING

Numéro de dépôt :
3349577
Date de dépôt :
30/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
30/03/2015
ART Cellar de MOBILE COMFORT HOLDING

Présentation de la marque ART Cellar

Déposée le 30 mars 2005 par la société MOBILE COMFORT HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « ART Cellar » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-18 du 6 mai 2005.

Le déposant est la société MOBILE COMFORT HOLDING domicilié(e) 26 Chemin des Grandes Terres,01700 NEYRON - 01700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 538 442 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOBILE COMFORT HOLDING Monsieur Christian MOREAU domicilié(e) 26 Chemin des Grandes Terres,01700 NEYRON - 01700 - France.

La marque ART Cellar a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3349577.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ART Cellar est expirée depuis le 30 mars 2015.

MOBILE COMFORT HOLDING a également déposé les autres marques suivantes : ENEREXC , EZ COMFORT , ECO GEO , STEP , EZ TRANSFERT , HYBKIT , EnRTermopac , ENERTERMOSTORE , BATTMAXX , IDTHERM


MOBILE COMFORT HOLDING - 26 Chemin des Grandes Terres,01700 NEYRON - 01700 - France - SIREN 450538442


MOBILE COMFORT HOLDING Monsieur Christian MOREAU - 26 Chemin des Grandes Terres,01700 NEYRON - 01700 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-28

Publication - Publication le 6 mai 2005 au BOPI 2005-18

Détecteurs, capteurs et instruments de mesure, diagnostic et contrôle de l'environnement (température, hygrométrie bruit…) systèmes (logiciels) d'analyse et du traitement de l'information.Appareils de contrôle de régulation d'amélioration du confort thermique hygrométrique, acoustique et du traitement du bruit et des nuisances sonores. Appareils de traitement de l'air, de ventilation, de filtration et de climatisation. Appareils de production de régulation et de contrôle de la lumière.Appareils et armoires de réfrigération, de conservation et stockage de denrées sous température contrôlée. Armoires et caves à vin et denrées. Réfrigérateurs. Armoires et meubles métalliques, clayettes et tiroirs en métal, et en matière plastique.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.