(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 27 juillet 1994 par la société MOBIL OIL FRANCAISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-36 du 9 septembre 1994.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94530608.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 27 juillet 2004.
MOBIL OIL FRANCAISE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 18 mai 2004 - Transmission totale de propriété n°392773 - Publication au BOPI 2004-05-18
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-52
Publication - Publication le 9 sept. 1994 au BOPI 1994-36