SOVASOL
Présentation de la marque SOVASOL
Déposée le 1 octobre 1996 par MOBIL OIL CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOVASOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-45 du 8 novembre 1996.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SOVASOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96643903.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOVASOL est expirée depuis le 1 octobre 2006.
MOBIL OIL CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-11
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-24
Inscription le 18 octobre 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse; Changement de nature juridique n°332916 - Publication au BOPI 2001-10-18
Inscription le 15 avril 2003 - Concession de licence n°369038 - Publication au BOPI 2003-04-15
Inscription le 13 mai 2002 - Rectification d'erreur matérielle n°345682 - Publication au BOPI 2002-05-13
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-20
Publication - Publication le 8 nov. 1996 au BOPI 1996-45