Déposée le 7 juillet 1975 par Mobil Oil Corporation
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « MODOWN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Mobil Oil Corporation domicilié(e) (société de droit de l'Etat de New York), 150 East 42nd Street, New York, N.Y. 10017 (E.U.A.). - États-Unis.
La marque MODOWN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 928293.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Mobil Oil Corporation - (société de droit de l'Etat de New York), 150 East 42nd Street, New York, N.Y. 10017 (E.U.A.). - États-Unis
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-469
Inscription - Transmission de propriété n°4034 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°128550 - Publication au BOPI
Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture;préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles;produits herbicides.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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