Déposée le 20 février 1987 par MOBIL OIL CORPORATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « KOTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est MOBIL OIL CORPORATION,, domicilié(e) 3225 Gallows Road, FAIRFAX Virginia 22037-0001 ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2078248) - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HIRSCH (S.E.P) domicilié(e) (dossier no 2078248) - France.
La marque KOTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1407645.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MOBIL OIL CORPORATION - 3225 Gallows Road, FAIRFAX Virginia 22037-0001 ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2078248) - États-Unis
Cabinet HIRSCH (S.E.P) - (dossier no 2078248) - France
Renouvellement sans limitation le 8 novembre 1996 n°2078248 - Publication au BOPI 1996-11-08
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-24
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-20
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-42
Inscription le 15 avril 2003 - Concession de licence n°369038 - Publication au BOPI 2003-04-15
Inscription le 18 octobre 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse; Changement de nature juridique n°332916 - Publication au BOPI 2001-10-18
Inscription le 13 mai 2002 - Rectification d'erreur matérielle n°345682 - Publication au BOPI 2002-05-13
Inscription le 29 octobre 1991 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°57195 - Publication au BOPI 1991-10-29
Adhésifs fusibles;cire fondant à haute température; cires à usage industriel.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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