Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PLANUS
MOBIL M-GROUPE COUPECHOUX (anciennement SOCIETE COUPECHOUX) société anonyme

Numéro de dépôt :
94518285
Date de dépôt :
02/05/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/05/2014

Présentation de la marque PLANUS

Déposée le 2 mai 1994 par la Société Anonyme (SA) MOBIL M-GROUPE COUPECHOUX (anciennement SOCIETE COUPECHOUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PLANUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-24 du 17 juin 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOBIL M-GROUPE COUPECHOUX (anciennement SOCIETE COUPECHOUX domicilié(e) Rue du Moulin de la Rousselière (anciennement Route de Saint-Etienne de Montluc),44800 ST HERBLAIN (dossier no 2263257) - 44800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 795 150 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LOYER domicilié(e) 78 avenue Raymond Poincaré,75116 PARIS (dossier no 2263257) - 75116 - France.

La marque PLANUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94518285.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PLANUS est expirée depuis le 2 mai 2014.


MOBIL M-GROUPE COUPECHOUX (anciennement SOCIETE COUPECHOUX) société anonyme - Rue du Moulin de la Rousselière (anciennement Route de Saint-Etienne de Montluc),44800 ST HERBLAIN (dossier no 2263257) - 44800 - France - SIREN 300795150


CABINET LOYER - 78 avenue Raymond Poincaré,75116 PARIS (dossier no 2263257) - 75116 - France


Renouvellement sans limitation le 19 avril 2004 n°2263257 - Publication au BOPI 2004-04-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-03

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-41

Inscription le 7 avril 2004 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination;Changement d'adresse n°390205 - Publication au BOPI 2004-04-07

Inscription le 8 décembre 2006 - Transmission totale de propriété n°445511 - Publication au BOPI 2006-12-08

Publication - Publication le 17 juin 1994 au BOPI 1994-24

Panneaux de construction non métalliques.Meubles, métalliques ou non, armoires à pharmacie, boîtes en bois ou matière plastique, caisses en bois ou matière plastique, rayonnages et étagères non métalliques, présentoirs

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.