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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Mobil Home Rideau
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Du bonheur à la clé
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Du bonheur à la clé
Mobil Home Rideau, SARL

Numéro de dépôt :
3931134
Date de dépôt :
25/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/06/2022
Du bonheur à la clé de Mobil Home Rideau

Présentation de la marque Du bonheur à la clé

Déposée le 25 juin 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Mobil Home Rideau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Du bonheur à la clé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-30 du 27 juillet 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Mobil Home Rideau domicilié(e) ZA Landette - 85190 - VENANSAULT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mle Chesnel Elodie domicilié(e) ZAC landette - 85190 - VENANSAULT - France.

La marque Du bonheur à la clé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3931134.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 16 19 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Du bonheur à la clé est expirée depuis le 25 juin 2022.

Mobil Home Rideau a également déposé les autres marques suivantes : OTELLO


Mobil Home Rideau, SARL - ZA Landette - 85190 - VENANSAULT - France


Mle Chesnel Elodie - ZAC landette - 85190 - VENANSAULT - France


Publication - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30

Enregistrement avec modification - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46

Inscription le 11 décembre 2013 - Rejet partiel n°614587 - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2013-12-11

Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; échafaudages métalliques ; Chassis métallique de mobil home, abris de terrasse métallique, résidence mobile métallique à savoir constructions transportables métalliques ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; caractères d'imprimerie ; clichés ;

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; Résidence mobile non métalliques à savoir constructions transportables non métalliques ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; stylisme (esthétique industrielle) ; conception de plans de mobil homes métalliques et non métalliques, stylisme de mobil homes.