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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOBIDECOR
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S SOUVIGNET
Marque enregistrée - Marque en vigueur

S SOUVIGNET
MOBIDECOR, SARL

Numéro de dépôt :
4395245
Date de dépôt :
10/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/10/2027
S SOUVIGNET de MOBIDECOR

Présentation de la marque S SOUVIGNET

Déposée par voie électronique le 10 octobre 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOBIDECOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « S SOUVIGNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-44 du 3 novembre 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOBIDECOR domicilié(e) 26 avenue de Saint-Marcellin - 42160 - BONSON - France et immatriculée sous le numéro RCS 537 468 803 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOBIDECOR, M. Rémi TAIEB domicilié(e) 26 rue de Montevideo - 75116 - Paris - France.

La marque S SOUVIGNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4395245.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 20 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S SOUVIGNET arrivera à expiration en date du 10 octobre 2027.

MOBIDECOR a également déposé les autres marques suivantes : BORGEAUD BIBLIOTHEQUES , MOBIDECOR , MAGNE , MS MAGNE SOUVIGNET


MOBIDECOR, SARL - 26 avenue de Saint-Marcellin - 42160 - BONSON - France - SIREN 537468803


MOBIDECOR, M. Rémi TAIEB - 26 rue de Montevideo - 75116 - Paris - France


Publication - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-44

Enregistrement sans modification - Publication le 2 févr. 2018 au BOPI 2018-05

Appareils et instruments chirurgicaux ; appareils et instruments médicaux ; appareils et instruments dentaires ; appareils et instruments vétérinaires ; membres artificiels ; yeux artificiels ; dents artificielles ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ; bassins à usage médical ; mobilier spécial à usage médical ; coutellerie chirurgicale ; chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées ;

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.