Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOBICOM FRANCE
MOBICOM SA

Numéro de dépôt :
97671604
Date de dépôt :
03/04/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/04/2007

Présentation de la marque MOBICOM FRANCE

Déposée le 3 avril 1997 par la Société Anonyme (SA) MOBICOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOBICOM FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-19 du 9 mai 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOBICOM domicilié(e) 6, RUE DE L'ABBE HAZARD, 92000 NANTERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 132 310 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr STEFAN EUGENIO - France.

La marque MOBICOM FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97671604.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOBICOM FRANCE est expirée depuis le 3 avril 2007.

MOBICOM a également déposé les autres marques suivantes : ZICZAC


MOBICOM SA - 6, RUE DE L'ABBE HAZARD, 92000 NANTERRE - France - SIREN 410132310


Mr STEFAN EUGENIO - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-38

Publication - Publication le 9 mai 1997 au BOPI 1997-19

* Terminaux de communications cellulaires et abonnements. * Accessoires s'y rattachant * Périphérique et connectique informatique * Transmission de télécopies * Transmission de données par réseau téléphonique * Transmission de voie * Transmission de données par réseau INTERNET

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.