Déposée le 27 novembre 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOBICASH
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES),
la marque française « MOBICASH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-03 du 15 janvier 1999.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOBICASH domicilié(e) 48 rue LOUIS LUMIERE, Z.I saint CEZAIRE, 30000 NIMES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr GUILLOT DAVY - France.
La marque MOBICASH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98762881.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOBICASH est expirée depuis le 27 novembre 2008.
S.A.R.L. MOBICASH - 48 rue LOUIS LUMIERE, Z.I saint CEZAIRE, 30000 NIMES - France
Mr GUILLOT DAVY - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-20
Publication - Publication le 15 janv. 1999 au BOPI 1999-03
Meubles, glaces (miroir), cadres ; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, liège, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mère, succédanés de toutes ces matières ou en matière plastiques, à savoir : boîtes en bois ou en matière plastiques échelle en bois figurines (statuettes) en bois parcs pour bébé Plateau de table Porte-parapluies Porte-revues Rayonnages Récipients en matière plastique. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaqué) ; peigne et éponge ; brosse (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de néttoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir : boites en verre, figurines en porcelaine ou en verre, vases non en métaux précieux, vaisselle non en métaux précieux, verres (récipient) Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis, décorations pour arbres de noèl.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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