Déposée le 28 avril 2005 par la société MOBIBASE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CHAT SMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-23 du 10 juin 2005.
Le déposant est la société MOBIBASE domicilié(e) 2 place Jules Gévelot,92130 ISSY LES MOULINEAUX - 92130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 158 265 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOBIBASE SARL domicilié(e) 2 place Jules Gévelot,92130 ISSY LES MOULINEAUX - 92130 - France.
La marque CHAT SMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3357366.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MOBIBASE - 2 place Jules Gévelot,92130 ISSY LES MOULINEAUX - 92130 - France - SIREN 444158265
MOBIBASE SARL - 2 place Jules Gévelot,92130 ISSY LES MOULINEAUX - 92130 - France
Inscription le 4 août 2008 - Transmission totale de propriété n°478484 - Publication au BOPI 2008-08-04
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-40
Publication - Publication le 10 juin 2005 au BOPI 2005-23
Communications (transmission) par terminaux d'ordinateurs et bouquets satellitaires télévisuels et mobiles. Fourniture d'accès et raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique et télématiques. Transmission d'information par serveur vocal et plateforme mobile. Transmission d'images, de sons, d'informations à destination des terminaux mobiles. Services rendus par une chaîne de télévision à savoir : diffusion d'émissions télévisées. Publication électronique de contenu éditorial en ligne. Micro-édition. Téléchargement de contenus éditoriaux (textes, images, vidéos et sons) pour des tiers. Services de transfert de programmes de données, de jeux, proposés en ligne au moyen d'un réseau télé informatique. Production de films sur bandes vidéo et autres supports numériques, services de photographies, services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) à destination des mobiles. Publication électronique de livres, de magazines et de périodiques en ligne. Organisation de jeux-concours en matière d'éducation ou de divertissement. Conception et développement de logiciels et de bases de données. Programmation pour ordinateur. Création et entretien de sites Web et mobiles (wap, i-mode) pour des tiers. Conseils en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique). Conversion de documents d'un support physique vers un support électronique (numérisation de documents). Hébergement de sites informatiques (sites Web).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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