Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Best DJ
Mobibase, SA, WTC Bâtiment L
Paca Film, Association

Numéro de dépôt :
3855299
Date de dépôt :
30/08/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Best DJ de Mobibase

Présentation de la marque Best DJ

Déposée le 30 août 2011 par Mobibase et Paca Film auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Best DJ »

Les déposants sont Mobibase, SA, WTC Bâtiment L domicilié(e) 1300 route des Crêtes - 06560 - Valbonne - Sophia Antipolis - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et Paca Film, Association domicilié(e) 87 avenue de Lérins - 06400 - Cannes - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mobibase SA domicilié(e) 2 avenue Monchicourt - 44500 - La Baule - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 42

Mobibase a également déposé les autres marques suivantes : JET SET TV , TOP DJ TV , TVOD.ME , VideoVOX


Mobibase, SA, WTC Bâtiment L - 1300 route des Crêtes - 06560 - Valbonne - Sophia Antipolis - France - SIREN 4

Paca Film, Association - 87 avenue de Lérins - 06400 - Cannes - France - SIREN 5


Mobibase SA - 2 avenue Monchicourt - 44500 - La Baule - France


Publication - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38

Inscription le 10 avril 2012 - Rejet total n°573325 - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-04-10

Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Location d'appareils de télécommunication ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle) ; Authentification d'oeuvres d'art.