Déposée le 15 septembre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOBIBASE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « 1001 TV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-44 du 29 octobre 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOBIBASE domicilié(e) 2 place Jules Gévelot,92130 ISSY LES MOULINEAUX - 92130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 158 265 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Vincent ROGER MOBIBASE SARL domicilié(e) 2 place Jules Gévelot,92130 ISSY LES MOULINEAUX - 92130 - France.
La marque 1001 TV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3313873.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MOBIBASE SARL - 2 place Jules Gévelot,92130 ISSY LES MOULINEAUX - 92130 - France - SIREN 444158265
Vincent ROGER MOBIBASE SARL - 2 place Jules Gévelot,92130 ISSY LES MOULINEAUX - 92130 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-08
Publication - Publication le 29 oct. 2004 au BOPI 2004-44
Communications (transmission) par terminaux d'ordinateurs. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique et télématiques. Transmission d'information par serveur vocal. Raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial. Transmission d'images, de sons, d'informations à destination des terminaux mobiles. Services rendus par une chaîne de télévision à savoir : diffusion d'émissions télévisées. Publication électronique de contenu éditorial en ligne. Micro-édition. Téléchargement de contenus éditoriaux (textes, images et vidéos) pour des tiers, à savoir : service de transfert de programmes ou de données au moyen d'un réseau téléinformatique. Production et éditions de services de vidéo, services de photographies, services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) à destination des mobiles. Services rendus par une chaîne de télévision à savoir : production, réalisation d'émissions et de jeux télévisés. Publication de livres et de magazines. Organisation de jeux-concours en matière d'éducation ou de divertissement.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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