modulez vosenviesRANGEMENT SUR MESURE AMENAGEMENT D'ESPACE INTERIEURSPlacards. Cuisines. Dressings
Présentation de la marque modulez vosenviesRANGEMENT SUR MESURE AMENAGEMENT D'ESPACE INTERIEURSPlacards. Cuisines. Dressings
Déposée le 17 juin 2003 par la société MOBELIA ” RANGEMENTS SUR MESURE (ENTREPRISE INDIVIDUELLE) AMENAGEMENT D'ESPACES INTERIEURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LILLE), la marque française « modulez vosenviesRANGEMENT SUR MESURE AMENAGEMENT D'ESPACE INTERIEURSPlacards. Cuisines. Dressings » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-30 du 25 juillet 2003.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque modulez vosenviesRANGEMENT SUR MESURE AMENAGEMENT D'ESPACE INTERIEURSPlacards. Cuisines. Dressings a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3231399.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque modulez vosenviesRANGEMENT SUR MESURE AMENAGEMENT D'ESPACE INTERIEURSPlacards. Cuisines. Dressings est expirée depuis le 17 juin 2013.
Inscription le 16 décembre 2003 - Rejet partiel n°383650 - Publication au BOPI 2003-12-16
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-01
Publication - Publication le 25 juil. 2003 au BOPI 2003-30