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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) mobbio-nord
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biomaisonsbois
Marque expirée - Marque en non vigueur

biomaisonsbois
mobbio-nord, sarl

Numéro de dépôt :
3687987
Date de dépôt :
02/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
02/11/2019
biomaisonsbois de mobbio-nord

Présentation de la marque biomaisonsbois

Déposée le 2 novembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) mobbio-nord auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « biomaisonsbois »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) mobbio-nord domicilié(e) 193 rue de la prévôté - 59840 - PERENCHIES - France et immatriculée sous le numéro RCS 498 542 638 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, mobbio-nord domicilié(e) 193 rue de la prévôté - 59840 - PERENCHIES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque biomaisonsbois est expirée depuis le 2 novembre 2019.


mobbio-nord, sarl - 193 rue de la prévôté - 59840 - PERENCHIES - France - SIREN 498542638


mobbio-nord - 193 rue de la prévôté - 59840 - PERENCHIES - France


Publication - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50

Enregistrement avec modification - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-48

Inscription le 12 janvier 2011 - Rejet partiel n°539935 - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-01-12

Monuments non métalliques ; échafaudages non métalliques ;

Construction de routes, de ponts ; démolition de construction ; restauration de mobilier.