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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOBASOLAR
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TERRAGRIF
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TERRAGRIF
MOBASOLAR, SAS

Numéro de dépôt :
4193714
Date de dépôt :
06/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
06/07/2025
TERRAGRIF de MOBASOLAR

Présentation de la marque TERRAGRIF

Déposée le 6 juillet 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOBASOLAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « TERRAGRIF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MOBASOLAR domicilié(e) 12 A rue de Mulhouse - 68180 - HORBOURG-WIHR - France et immatriculée sous le numéro RCS 513 044 230 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NITHARDT ET ASSOCIES, CS 91455 domicilié(e) - 68071 - MULHOUSE CEDEX - France.

La marque TERRAGRIF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4193714.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRAGRIF arrivera à expiration en date du 6 juillet 2025.

MOBASOLAR a également déposé les autres marques suivantes : ALTERRE NATIV , MOBASOLAR , , Capital ENR , SnaplocK , mobasolar


MOBASOLAR, SAS - 12 A rue de Mulhouse - 68180 - HORBOURG-WIHR - France - SIREN 513044230


CABINET NITHARDT ET ASSOCIES, CS 91455 - 68071 - MULHOUSE CEDEX - France


Errata de la publication - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-31

Republication pour erratum - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-31

Enregistrement sans modification - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-45

Inscription le 26 décembre 2019 - Changement d'adresse n°776423 - Publication le 24 janv. 2020 au BOPI 2019-12-26

Eléments métalliques destinés à l'installation de panneaux photovoltaïques, à savoir métaux communs et leurs alliages, quincaillerie métallique, supports et systèmes de montage métalliques pour l'assemblage de panneaux photovoltaïques.

Systèmes et appareils de mise à la terre.

Services de réparation et services d'entretien dans le domaine des installations photovoltaïques.