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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOBASOLAR
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SnaplocK
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SnaplocK
MOBASOLAR, SAS

Numéro de dépôt :
3791927
Date de dépôt :
20/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/12/2020
SnaplocK de MOBASOLAR

Présentation de la marque SnaplocK

Déposée le 20 décembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOBASOLAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SnaplocK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-02 du 14 janvier 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MOBASOLAR domicilié(e) 12A rue de Mulhouse - 68180 - HORBOURG-WIHR - France et immatriculée sous le numéro RCS 513 044 230 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NITHARDT ET ASSOCIES domicilié(e) BP 1445 - 68071 - MULHOUSE CEDEX - France.

La marque SnaplocK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3791927.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SnaplocK est expirée depuis le 20 décembre 2020.

MOBASOLAR a également déposé les autres marques suivantes : ALTERRE NATIV , MOBASOLAR , , Capital ENR , mobasolar , TERRAGRIF


MOBASOLAR, SAS - 12A rue de Mulhouse - 68180 - HORBOURG-WIHR - France - SIREN 513044230


CABINET NITHARDT ET ASSOCIES - BP 1445 - 68071 - MULHOUSE CEDEX - France


Publication - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2011-02

Enregistrement avec modification - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Inscription le 26 décembre 2019 - Changement d'adresse n°776423 - Publication le 24 janv. 2020 au BOPI 2019-12-26

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métallique ; quincaillerie métallique ; constructions métalliques ; éléments métalliques destinés à l'installation de panneaux photovoltaïques.

Service d'assemblage d'éléments métalliques destiné à l'installation de panneaux photovoltaïques à savoir assemblage de matériaux sur commande pour des tiers.