Déposée le 26 octobre 2016 par monsieur MOAVEN AMIR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « AUTOCADRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-46 du 18 novembre 2016.
Le déposant est monsieur MOAVEN AMIR domicilié(e) 2 avenue du Maréchal Ney - 91800 - BRUNOY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Moaven Amir domicilié(e) 2 Avenue du Maréchal Ney - 91800 - BRUNOY - France.
La marque AUTOCADRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4310292.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUTOCADRE arrivera à expiration en date du 26 octobre 2026.
M. MOAVEN AMIR - 2 avenue du Maréchal Ney - 91800 - BRUNOY - France
M. Moaven Amir - 2 Avenue du Maréchal Ney - 91800 - BRUNOY - France
Publication - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46
Inscription le 17 mai 2017 - Retrait partiel n°700109 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-05-17
Inscription le 23 août 2017 - Rejet partiel n°706725 - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-08-23
Enregistrement avec modification - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-44
Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; appareils de locomotion aériens ; appareils de locomotion maritimes ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ; véhicule ; appareils de locomotion, automobile par terre, par air ou par eau, éléments de carrosserie.
Journaux et périodiques, lettres d'information, publication, en particulier journaux et périodiques de petites annonces permettant la mise en relation de personnes concernant l'acquisition ou la transmission de tous véhicules motorisés, de biens mobilier et/ou immobiliers, imprimés, livres, magazines, photographies.
Publicité, conseils en publicité, publicité en ligne sur un réseau de communications informatiques, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, diffusion d'annonces publicitaires en ligne sur un réseau de communications informatiques, courriers publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), mise à jour de documentation publicitaire, organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité, publication de textes publicitaires, sur tout moyen de communication, publicité par correspondance, rédaction d'annonces et/ou de textes publicitaires ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; relations publiques ; vente aux enchères. Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Conseils en organisation et direction des affaires. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Relation publique, recueil et agencement de données dans le domaine de l'automobile. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; les services cités ci-dessus sont destinés au domaine automobile et tous types de véhicules. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ; promotion (publicité) et marketing portant sur des véhicules ; publicité ; publicité en ligne sur un réseau de communications informatiques ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; diffusion d'annonces publicitaires en ligne sur un réseau de communications informatiques ; courrier publicitaire ; diffusion d'annonces publicitaires sur support papier ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés) ; mise à jour de documentation publicitaire ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publication de textes publicitaires sur tout moyen de communication ; publicité par correspondance ; rédaction et diffusion d'annonces publicitaires, d'annonces commerciales ou de textes publicitaires pour des tiers ; services de diffusion de petites annonces publicitaires ; conseils en publicité et en matière de relations publiques ; relations publiques ; bureaux de placement ; travaux de bureau ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; services de conseils et d'informations commerciales ; promotions commerciales ; reproduction de documents ; aide à la rédaction d'annonces et/ou de textes publicitaires ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers et à tous supports d'informations imprimés en général ; vente aux enchères ; recueil et agencement de données dans le domaine automobile dans un fichier central ; services d'analyse, de compilation et d'évaluation de données statistiques en relation avec le positionnement sur le marché des véhicules d'occasion ; services de comparaison de prix de véhicules ; recherches, analyses et études de marché en relation avec le domaine automobile ; vente au détail de véhicules d'occasion toutes marques ; diffusion d'annonces automobile.
Assurances ; affaires financières ; analyse financière ; affaires monétaires, agences de crédit ; affaires immobilières ; consultation en matière d'assurances ; information en matière d'assurances ; consultation en matière financière ; courtage de valeurs financières ; courtage en assurances ; courtage en biens immobiliers, opérations financières ; transactions financières ; services de conseils financier.
Communication par terminaux d'ordinateur ; référencement de sites sur un réseau de télécommunications, et notamment sur Internet ; télécommunications en particulier communications télématiques, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; services de diffusion de contenu audio, textuel et vidéo sur des réseaux informatiques ou d'autres réseaux de communications à savoir, téléchargement vers le serveur, publication, affichage, repérage, et transmission électronique de données, informations, contenu audio et images vidéo ; transmission électronique de fichiers audio et vidéo en continu et téléchargeables par ordinateur et autres réseaux de communication ; les services cités ci-dessus sont destinés au domaine automobile et tous types de véhicules. Télécommunication, communication et échange d'informations dans le domaine de l'automobile, notamment sur Internet ; messagerie électronique. Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; communications radiophoniques, téléphoniques, télévisuelles, par réseau de fibres optiques et par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux informatiques ; transmission par satellite ; services d'affichage électronique ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services d'acheminement de jonction pour télécommunications ; services de téléconférences ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à un portail de partage de vidéos ; fourniture en ligne d'un service de réseau permettant aux utilisateurs de transférer des données d'identité personnelle et de partager des données d'identité personnelle avec et sur plusieurs sites Internet ; fourniture en ligne d'un forum pour l'achat et la vente de véhicules de locomotion par terre, par mer ou par air ; services d'échanges de correspondances à savoir services de messagerie électronique ; transmission et expédition de dépêches et de messages ; informations en matière de télécommunications ; diffusion en continu de contenus vidéo par réseau informatique mondial ; organisation de forums de discussion consacrés à l'automobile sur un réseau de télécommunications, et notamment sur Internet.
Divertissement ; activités sportives ; informations en matière de divertissement ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (divertissement) ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; organisation d'évènements sportifs, organisation de courses, de circuits et de rallyes automobiles ; mise à disposition en ligne de musique non téléchargeable. Publication de textes ; information en matière de divertissement ; service de loisir, publication de livre ; services de rédaction d'articles. Services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique).
Référencement de site Internet dans les moteurs de recherche ; contrôle technique de véhicules automobiles ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie.
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