Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOCTAPLANTE
MOATTI Roger

Numéro de dépôt :
94544566
Date de dépôt :
15/11/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/11/2004

Présentation de la marque NOCTAPLANTE

Déposée le 15 novembre 1994 par MOATTI Roger auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOCTAPLANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-51 du 23 décembre 1994.

Le déposant est MOATTI Roger, domicilié(e) 13 Rue FORTUNY, 75017 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur ROGER MOATTI - France.

La marque NOCTAPLANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94544566.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOCTAPLANTE est expirée depuis le 15 novembre 2004.

MOATTI Roger a également déposé les autres marques suivantes : ISOMAG , ISODENT , FUCOPHYT , VITORELLE , CAROTEM , DRAINOCOL , YAMEREM , ISOCHROM , SATEREM , ISOLIGO


MOATTI Roger - 13 Rue FORTUNY, 75017 PARIS - France


Monsieur ROGER MOATTI - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-16

Publication - Publication le 23 déc. 1994 au BOPI 1994-51

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés