NOCTAPLANTE
Présentation de la marque NOCTAPLANTE
Déposée le 15 novembre 1994 par MOATTI Roger auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOCTAPLANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-51 du 23 décembre 1994.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque NOCTAPLANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94544566.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOCTAPLANTE est expirée depuis le 15 novembre 2004.
MOATTI Roger a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-16
Publication - Publication le 23 déc. 1994 au BOPI 1994-51