Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FRENOPHYT
Numéro de dépôt :
1708925
Date de dépôt :
29/11/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/11/2001
Présentation de la marque FRENOPHYT
Déposée le 29 novembre 1991 par MOATTI Roger auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRENOPHYT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque FRENOPHYT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1708925.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRENOPHYT est expirée depuis le 29 novembre 2001.
MOATTI Roger a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-18