Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAROTEM
MOATTI Roger

Numéro de dépôt :
92408519
Date de dépôt :
04/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/03/2002

Présentation de la marque CAROTEM

Déposée le 4 mars 1992 par MOATTI Roger auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAROTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-10 du 17 avril 1992.

Le déposant est MOATTI Roger, domicilié(e) 13 Rue Fortuny, 75017 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Roger MOATTI - France.

La marque CAROTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92408519.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAROTEM est expirée depuis le 4 mars 2002.

MOATTI Roger a également déposé les autres marques suivantes : ISOMAG , ISODENT , FUCOPHYT , VITORELLE , DRAINOCOL , YAMEREM , ISOCHROM , SATEREM , ISOLIGO , ONAGREM


MOATTI Roger - 13 Rue Fortuny, 75017 PARIS - France


Monsieur Roger MOATTI - France


Errata - Publication au BOPI 1992-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-27

Publication - Publication le 17 avr. 1992 au BOPI 1992-10

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; Substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés