Déposée le 28 février 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Moatti-Rivière
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « moatti – rivière » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Moatti-Rivière domicilié(e) 22 rue de paradis - 75010 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 410 875 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Moatti-Rivière, SARL, M. Moatti Alain domicilié(e) 22 rue de paradis - 75010 - PARIS - France.
La marque moatti – rivière a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3983969.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque moatti – rivière est expirée depuis le 28 février 2023.
Moatti-Rivière SARL, SARL - 22 rue de paradis - 75010 - PARIS - France - SIREN 441410875
Moatti-Rivière, SARL, M. Moatti Alain - 22 rue de paradis - 75010 - PARIS - France
Republication pour erratum - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12
Errata de la publication - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12
Enregistrement sans modification - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; construction navale ;
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie.
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