Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INSULTEC
M. MOANA LONGINE

Numéro de dépôt :
3899585
Date de dépôt :
22/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
22/02/2022
INSULTEC de MOANA LONGINE

Présentation de la marque INSULTEC

Déposée le 22 février 2012 par monsieur MOANA LONGINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « INSULTEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-11 du 16 mars 2012.

Le déposant est monsieur MOANA LONGINE domicilié(e) 4 Route de l'ancienne gare - 23800 - Saint Sulpice le Dunois - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MOANA LONGINE domicilié(e) 4 Route de l'ancienne gare - 23800 - Saint Sulpice le Dunois - France.

La marque INSULTEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3899585.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSULTEC est expirée depuis le 22 février 2022.

MOANA LONGINE a également déposé les autres marques suivantes : INSULTEC EUROPE , XOTHERM


M. MOANA LONGINE - 4 Route de l'ancienne gare - 23800 - Saint Sulpice le Dunois - France


M. MOANA LONGINE - 4 Route de l'ancienne gare - 23800 - Saint Sulpice le Dunois - France


Publication - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Enregistrement sans modification - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31

Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).