Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRILLON VERT
Mr MOAN Gilles
Mr AUDUREAU Denis

Numéro de dépôt :
93484520
Date de dépôt :
15/09/1993
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
15/09/2003

Présentation de la marque GRILLON VERT

Déposée le 15 septembre 1993 par monsieur MOAN Gilles et monsieur AUDUREAU Denis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « GRILLON VERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-44 du 5 novembre 1993.

Les déposants sont monsieur MOAN Gilles domicilié(e) Le haut chemin, le Planty, 44120 VERTOU - France et monsieur AUDUREAU Denis domicilié(e) 1 rue de la Douve, 44210 PORNIC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AUDUREAU DENIS - France.

La marque GRILLON VERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93484520.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 11 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRILLON VERT est expirée depuis le 15 septembre 2003.

MOAN Gilles a également déposé les autres marques suivantes : GRILLON VERT GRILLADE BOIS DE VIGNE


Mr MOAN Gilles - Le haut chemin, le Planty, 44120 VERTOU - France

Mr AUDUREAU Denis - 1 rue de la Douve, 44210 PORNIC - France


AUDUREAU DENIS - France


Inscription le 28 mars 2000 - Transmission totale de propriété n°297720 - Publication au BOPI 2000-03-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-22

Publication - Publication le 5 nov. 1993 au BOPI 1993-44

Produits naturels destinés à la grillade - Appareils de cuisson: Appareil de cuisson jetable pour utilisation unique de couleur verte - Traitements des matériaux: Récupération et transformation de produits naturels liés à l'environnement de la grillade

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.