Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RIBAMBELLE BIJOUX ENFANTS
MR. MOALIC JOEL

Numéro de dépôt :
1674539
Date de dépôt :
19/05/1988
Lieu de dépôt :
DIJON
Date d'expiration :
19/05/1998
RIBAMBELLE BIJOUX ENFANTS de MOALIC JOEL

Présentation de la marque RIBAMBELLE BIJOUX ENFANTS

Déposée le 19 mai 1988 par monsieur MOALIC JOEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DIJON), la marque française « RIBAMBELLE BIJOUX ENFANTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur MOALIC JOEL domicilié(e) BEVY, 21220 GEVREY CHAMBERTIN - France.

La marque RIBAMBELLE BIJOUX ENFANTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1674539.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RIBAMBELLE BIJOUX ENFANTS est expirée depuis le 19 mai 1998.

MOALIC JOEL a également déposé les autres marques suivantes : ribambelle bijoux enfants


MR. MOALIC JOEL - BEVY, 21220 GEVREY CHAMBERTIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-51

Bijoux pour enfants produits non compris dans d'autres classes en bois liège roseau jonc osier corne os etc

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.