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Marques déposées par MOALIC Jean-Claude
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DOMUS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMUS
MOALIC Jean-Claude

Numéro de dépôt :
1228936
Date de dépôt :
02/03/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/03/2003
DOMUS de MOALIC Jean-Claude

Présentation de la marque DOMUS

Déposée le 2 mars 1983 par MOALIC Jean-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MOALIC Jean-Claude, domicilié(e) 2 avenue Paul Doumer, 75116 PARIS (dossier no 2014795) - France.

La marque DOMUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1228936.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMUS est expirée depuis le 2 mars 2003.


MOALIC Jean-Claude - 2 avenue Paul Doumer, 75116 PARIS (dossier no 2014795) - France


Renouvellement sans limitation le 9 février 1993 n°2014795 - Publication au BOPI 1993-02-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-30

Inscription le 25 février 1993 - Transmission de propriété n°155484 - Publication au BOPI 1993-02-25

Inscription le 26 juin 1991 - Transmission de propriété n°54227 - Publication au BOPI 1991-06-26

Inscription - Changement d'adresse n°19790 - Publication au BOPI

Matériaux de construction, tuyaux en grès ou en ciment, maisons, cheminées.