Marque expirée - Marque en non vigueur

MOAL Xavier
MOAL Xavier

Numéro de dépôt :
3450354
Date de dépôt :
14/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
14/09/2016
MOAL Xavier de MOAL Xavier

Présentation de la marque MOAL Xavier

Déposée le 14 septembre 2006 par MOAL Xavier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « MOAL Xavier »

Le déposant est MOAL Xavier domicilié(e) 15, rue Jean-Baptiste Boussingault,29200 BREST - 29200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOAL Xavier domicilié(e) 15, rue Jean-Baptiste Boussingault,29200 BREST - 29200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOAL Xavier est expirée depuis le 14 septembre 2016.

MOAL Xavier a également déposé les autres marques suivantes : b2b.bzh , BTOB , BTOB


MOAL Xavier - 15, rue Jean-Baptiste Boussingault,29200 BREST - 29200 - France


MOAL Xavier - 15, rue Jean-Baptiste Boussingault,29200 BREST - 29200 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-10

Publication - Publication le 20 oct. 2006 au BOPI 2006-42

Affaires financières ; consultation en matière financière.

Services juridiques ; recherches judiciaires ; conseils en propriété industrielle ; services de conseil juridique et fiscal ; services juridiques fournis par un avocat.