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Marques déposées par MOAL SEBASTIEN
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SALON DE L'AUTOMOBILE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SALON DE L'AUTOMOBILE
MOAL SEBASTIEN

Numéro de dépôt :
3140056
Date de dépôt :
04/01/2002
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/01/2012
SALON DE L\'AUTOMOBILE de MOAL SEBASTIEN

Présentation de la marque SALON DE L'AUTOMOBILE

Déposée le 4 janvier 2002 par MOAL SEBASTIEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SALON DE L'AUTOMOBILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-06 du 8 février 2002.

Le déposant est MOAL SEBASTIEN, domicilié(e) 29 AV CLEMENCEAU, 29200 BREST - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOAL SEBASTIEN - France.

La marque SALON DE L'AUTOMOBILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3140056.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SALON DE L'AUTOMOBILE est expirée depuis le 4 janvier 2012.


MOAL SEBASTIEN - 29 AV CLEMENCEAU, 29200 BREST - France


MOAL SEBASTIEN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-23

Publication - Publication le 8 févr. 2002 au BOPI 2002-06

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Communications (transmission) par terminaux d'ordinateurs. Fourniture d'accès à un réseau mondial. Services d'affichage électronique. (télécommunication) . Raccordement par télécommunication à un réseau mondial informatique

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.