Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MOA
MOA, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3153361
Date de dépôt :
13/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/03/2022
MOA de MOA

Présentation de la marque MOA

Déposée le 13 mars 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MOA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-16 du 19 avril 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MOA domicilié(e) 49 Boulevard Saint Martin - 75003 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 217 395 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN domicilié(e) 16 rue de la Paix - 75002 - PARIS - France.

La marque MOA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3153361.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MOA est expirée depuis le 13 mars 2022.

MOA a également déposé les autres marques suivantes : L'ENERGIE DU CHANGEMENT , MOA , MINI MOA , PEM , IPEM , MOA , "LES JEUDIS DE L'EMPLOI" , MOA , BPI L'ENERGIE DU CHANGEMENT


MOA, Société par Actions Simplifiée - 49 Boulevard Saint Martin - 75003 - PARIS - France - SIREN 441217395


SCHMIT CHRETIEN - 16 rue de la Paix - 75002 - PARIS - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-36

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-14

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-03

Inscription le 6 août 2002 - Changement de nature juridique n°351141 - Publication au BOPI 2002-08-06

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-33

Inscription le 28 février 2006 - Changement d'adresse n°429269 - Publication au BOPI 2006-02-28

Inscription le 18 décembre 2006 - Changement de nature juridique n°445575 - Publication au BOPI 2006-12-18

Publication - Publication le 19 avr. 2002 au BOPI 2002-16

Renouvellement sans limitation le 19 janvier 2012 n°2489388 - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-01-19

Articles de lunetterie à savoir : lunettes, lunettes de soleil, montures de lunettes, étuis à lunettes ; lentilles de contact ; accessoires téléphoniques, à savoir : téléphones, housses pour téléphones portables, oreillettes pour téléphones portables. Articles de bijouterie à savoir : bagues, anneaux, boucles d'oreilles, colliers, bracelets, breloques, broches, chaînes ; coffrets à bijoux ; épingles (bijouterie) , épingles de parure ; candélabres (chandeliers) ; ornements de chapeau en métaux précieux ; horlogerie à savoir : horloges, montres, chaînes de montres, bracelets de montres, montre-bracelet ; étuis pour horlogerie ; étuis à cigares, porte cigares, porte cigarettes, porte allumettes, pots à tabac en métaux précieux ; porte-clefs de fantaisie. Produits de l'imprimerie à savoir : livres, imprimés, journaux, revues, périodiques, magasines, affiches, photographies, cartes postales ; papeterie ; adhésifs, matières collantes (pour la papeterie) ; papiers d'emballage à savoir : sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique ; instruments à écrire à savoir : plumes et porte plumes y compris les plumes et les porte plumes à réservoir, instruments scripteur à bille, à plume et à pointe y compris en feutre ou en matière plastique, porte mines ; mouchoirs de poche (en papier) . Cuir et imitation du cuir ; peaux d'animaux, malles et valises ; boites en cuir, boites en carton cuir, sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en cuir, sacs à savoir : sacs à main, sacs de voyage, sacs à dos, sacs de plages, sacs à roulettes, sacs d'écoliers, sacs à porter à la ceinture, sacs housse pour vêtements, trousses de voyage, sangles, mallettes ; bourses, porte-documents, portefeuilles, portemonnaie, porte-cartes (portefeuilles) , étuis pour clefs (maroquinerie) , parapluies, parasols et cannes. Vêtements (habillement) pour femmes, hommes et enfants, à savoir : robes, jupes, jupons, jupes culottes, costumes, pantalons, shorts, bermudas, caleçons, chemises, chemisiers, corsages, tee-shirt, sweat-shirt, gilets, manteaux, gabardines, imperméables, fourrures, étoles, écharpes, châles, foulards, gants, cravates, ceintures, chaussettes, bas, collants, sous-vêtements, pyjamas, robes de chambre, maillots de bain, peignoirs de bain ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) à savoir : souliers, sandales, bottes, bottines, chaussons, pantoufles ; chapellerie à savoir : chapeaux, bérets, casquettes. Ours en peluche ; cartes à jouer.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].