Déposée le 13 juin 2001 par la société MOA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MOA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-29 du 20 juillet 2001.
Le déposant est la société MOA domicilié(e) 19 rue Réaumur - 75003 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 217 395 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN domicilié(e) 16 rue de la Paix - 75002 - PARIS - France.
La marque MOA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3105361.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MOA - 19 rue Réaumur - 75003 - PARIS - France - SIREN 441217395
SCHMIT CHRETIEN - 16 rue de la Paix - 75002 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-16
Publication - Publication le 20 juil. 2001 au BOPI 2001-29
Inscription le 16 mai 2011 - Transmission totale de propriété n°550038 - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-05-16
Renouvellement sans limitation le 16 mai 2011 n°2470619 - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-05-16
Articles de lunetterie à savoir : lunettes, lunettes de soleil, montures de lunettes, étuis à lunettes ; lentilles de contact ; accessoires téléphoniques à savoir : téléphones, housses pour téléphones portables, oreillettes pour téléphones portables. Articles de bijouterie à savoir : bagues, anneaux, boucles d'oreilles, colliers, bracelets, breloques, broches, chaînes ; coffrets à bijoux ; épingles, épingles de parure ; candélabres (chandeliers) ; ornements de chapeau ; horlogerie à savoir : horloges, montres, chaînes de montres, bracelets de montres, montre-bracelet ; étuis pour horlogerie ; étuis à cigares, porte cigares, porte cigarettes, porte allumettes, pots à tabac ; porte-clefs de fantaisie. Produits de l'imprimerie à savoir : livres, imprimés, journaux, revues, périodiques, magasines, affiches, photographies, cartes postales ; papeterie ; adhésifs, matières collantes (pour la papeterie) ; papiers d'emballage à savoir : sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique ; cartes à jouer ; instruments à écrire à savoir : plumes et porte plumes y compris les plumes et les porte plumes à réservoir, instruments scripteur à bille, à plume et à pointe y compris en feutre ou en matière plastique, porte mines ; mouchoirs de poche (en papier) . Cuir et imitation du cuir ; peaux d'animaux, malles et valises ; boites en cuir, boites en carton cuir, sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en cuir, sacs à savoir : sacs à main, sacs de voyage, sacs à dos, sacs de plages, sacs à roulettes, sacs d'écoliers, sacs à porter à la ceinture, sacs housse pour vêtements, trousses de voyage, sangles, mallettes ; bourses, porte-documents, portefeuilles, portemonnaie, porte-cartes (portefeuilles) , étuis pour clefs (maroquinerie) , parapluies, parasols et cannes. Vêtements (habillement) pour femmes, hommes et enfants, à savoir : robes, jupes, jupons, jupes culottes, costumes, pantalons, shorts, bermudas, caleçons, chemises, chemisiers, corsages, tee-shirt, sweat-shirt, gilets, manteaux, gabardines, imperméables, fourrures, étoles, écharpes, châles, foulards, gants, cravates, ceintures, chaussettes, bas, collants, sous-vêtements, pyjamas, robes de chambre, maillots de bain, peignoirs de bain ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) à savoir : souliers, sandales, bottes, bottines, chaussons, pantoufles ; chapellerie à savoir : chapeaux, bérets, casquettes. Ours en peluche.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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