Marque enregistrée - Marque en non vigueur
IPEM
Numéro de dépôt :
1616265
Date de dépôt :
13/04/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/04/2000
Présentation de la marque IPEM
Déposée le 13 avril 1990 par la Société Anonyme (SA) MOA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « IPEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque IPEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1616265.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IPEM est expirée depuis le 13 avril 2000.
MOA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-08