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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOA ARCHITECTURE
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MOA architecture
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOA architecture
MOA ARCHITECTURE, SARL

Numéro de dépôt :
4004151
Date de dépôt :
13/05/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
13/05/2023
MOA architecture de MOA ARCHITECTURE

Présentation de la marque MOA architecture

Déposée le 13 mai 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOA ARCHITECTURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « MOA architecture » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-23 du 7 juin 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOA ARCHITECTURE domicilié(e) 8 Av. DE LA CORSE - 13007 - MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 529 353 658 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOA ARCHITECTURE, JULIEN MONFORT & LAURE PANTEZ domicilié(e) 8 AV. DE LA CORSE - 13007 - MARSEILLE - France.

La marque MOA architecture a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4004151.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOA architecture est expirée depuis le 13 mai 2023.

MOA ARCHITECTURE a également déposé les autres marques suivantes : MOA design


MOA ARCHITECTURE, SARL - 8 Av. DE LA CORSE - 13007 - MARSEILLE - France - SIREN 529353658


MOA ARCHITECTURE, JULIEN MONFORT & LAURE PANTEZ - 8 AV. DE LA CORSE - 13007 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Enregistrement sans modification - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-36

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