Déposée le 11 août 2012 par MO'SPORTSTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « SNOWBOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-35 du 31 août 2012.
Le déposant est MO'SPORTSTODO domicilié(e) LE KOROSSOL, RUE DU SUFFIN - 05100 - MONTGENEVRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 529 141 251 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MO'SPORTS SASU, M. MICHEL OYON domicilié(e) LE KOROSSOL, RUE DU SUFFIN - 05100 - MONTGENEVRE - France.
La marque SNOWBOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3940171.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SNOWBOX est expirée depuis le 11 août 2022.
MO'SPORTS SASU, SASU - LE KOROSSOL, RUE DU SUFFIN - 05100 - MONTGENEVRE - France - SIREN 529141251
MO'SPORTS SASU, M. MICHEL OYON - LE KOROSSOL, RUE DU SUFFIN - 05100 - MONTGENEVRE - France
Publication - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35
Enregistrement sans modification - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; services de taxis ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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