Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FROTAPULPER
Mo Och Domsjoe Aktiebolag

Numéro de dépôt :
933689
Date de dépôt :
26/09/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque FROTAPULPER

Déposée le 26 septembre 1975 par Mo Och Domsjoe Aktiebolag auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « FROTAPULPER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Mo Och Domsjoe Aktiebolag domicilié(e) (société suédoise), S 891 01 Ornskoeldsvik (Suède). - Suède.

La marque FROTAPULPER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 933689.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque FROTAPULPER est expirée depuis le 26 septembre 1985.

Mo Och Domsjoe Aktiebolag a également déposé les autres marques suivantes : MODOSILVA , HUSUM WHITE BIRCH , MODOCELL , MODOPULP , MODOLIT , MODOSTAR , HUSUM , MO DO , SWECELL , MODO


Mo Och Domsjoe Aktiebolag - (société suédoise), S 891 01 Ornskoeldsvik (Suède). - Suède


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-480

Inscription - Transmission de propriété n°23713 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°1831 - Publication au BOPI

Machines et machines-outils;moteurs (excepté pour véhicules terrestres;accouplements et courroies de tansmission (excepté pour véhicules terrestres);grands instruments pour l'agriculture;couveuses.