Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODOBATCH
MO OCH DOMSJO AKTIEBOLAG, S 891 01 ORNSKOLDSVIK, Suède.

Numéro de dépôt :
1168867
Date de dépôt :
29/04/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque MODOBATCH

Déposée le 29 avril 1981 par MO OCH DOMSJO AKTIEBOLAG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MODOBATCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MO OCH DOMSJO AKTIEBOLAG, S 891 01 ORNSKOLDSVIK, Suède. - Suède.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LORDONNOIS. - France.

La marque MODOBATCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1168867.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque MODOBATCH est expirée depuis le 29 avril 1991.

MO OCH DOMSJO AKTIEBOLAG a également déposé les autres marques suivantes : FAMITA , MODOPONT , LASERTRON , MODOMEKAN , M , POLYTORK , CYBERTRON , MODOCELL , SILVERLASER , SILVERCHROME


MO OCH DOMSJO AKTIEBOLAG, S 891 01 ORNSKOLDSVIK, Suède. - Suède


Cabinet LORDONNOIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-38

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle, de secours et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer; appareils extincteurs.