Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SILVERART
MO OCH DOMSJO AKTIEBOLAG (société de droit suédois)

Numéro de dépôt :
1331849
Date de dépôt :
21/11/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/11/2005

Présentation de la marque SILVERART

Déposée le 21 novembre 1985 par MO OCH DOMSJO AKTIEBOLAG (société de droit suédois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SILVERART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MO OCH DOMSJO AKTIEBOLAG (société de droit suédois), domicilié(e) S-891 80 ORNSKOLDSVIK SUEDE (dossier no 2057853) - Suède.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN domicilié(e) (dossier no 2057853) - France.

La marque SILVERART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1331849.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SILVERART est expirée depuis le 21 novembre 2005.

MO OCH DOMSJO AKTIEBOLAG (société de droit suédois a également déposé les autres marques suivantes : SILKESEPT , MODOSTAR , MODOCROWN , SANISEPT , MODO , OFFBLADE , MODOSILVA , MODOLINER , MODOPHOTO , MODOCELL


MO OCH DOMSJO AKTIEBOLAG (société de droit suédois) - S-891 80 ORNSKOLDSVIK SUEDE (dossier no 2057853) - Suède


CABINET WEINSTEIN - (dossier no 2057853) - France


Renouvellement sans limitation le 14 novembre 1995 n°2057853 - Publication au BOPI 1995-11-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-18

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie; clichés.