SANISEPT
Présentation de la marque SANISEPT
Déposée le 27 avril 1989 par MO OCH DOMSJO AKTIEBOLAG (Société de droit suédois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SANISEPT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SANISEPT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1526626.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANISEPT est expirée depuis le 27 avril 1999.
MO OCH DOMSJO AKTIEBOLAG (Société de droit suédois a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-41