MODOSILVA
Présentation de la marque MODOSILVA
Déposée le 2 mars 1989 par MO OCH DOMSJO AKTIEBOLAG (Société de droit suédois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MODOSILVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque MODOSILVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1517291.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MODOSILVA est expirée depuis le 2 mars 2009.
MO OCH DOMSJO AKTIEBOLAG (Société de droit suédois a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 1 mars 1999 n°2138757 - Publication au BOPI 1999-03-01
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-33