Déposée le 15 février 1980 par MO OCH DOMSJ AKTIEBOLAG
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « MODOSET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est MO OCH DOMSJ AKTIEBOLAG, domicilié(e) S 89101 RNSKLDSVIK, Suède. - Suède.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LORDONNOIS. - France.
La marque MODOSET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1123546.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MO OCH DOMSJ AKTIEBOLAG - S 89101 RNSKLDSVIK, Suède. - Suède
Cabinet LORDONNOIS. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-036
Matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier, tuyaux en grès ou en ciment;produits pour la construction des routes;asphalte, poix et bitume;maisons transportables;monuments en pierre;cheminées.- Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture;résines artificielles et synthétiques, matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes);engrais pour les terres (naturels et artificiels);compositions extinctrices;trempes et préparations chimiques pour la soudure;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;substances adhésives destinées à l'industrie.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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