Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODOSET
MO OCH DOMSJ AKTIEBOLAG

Numéro de dépôt :
1123546
Date de dépôt :
15/02/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque MODOSET

Déposée le 15 février 1980 par MO OCH DOMSJ AKTIEBOLAG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MODOSET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MO OCH DOMSJ AKTIEBOLAG, domicilié(e) S 89101 RNSKLDSVIK, Suède. - Suède.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LORDONNOIS. - France.

La marque MODOSET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1123546.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 19

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque MODOSET est expirée depuis le 15 février 1990.

MO OCH DOMSJ AKTIEBOLAG a également déposé les autres marques suivantes : MODODUR , MODOCROWN , RENOVO , SAMFLO , STIWER , MODOCOLL , PANDION COPY , MODOCELL , MODOTEX , MODOFIX


MO OCH DOMSJ AKTIEBOLAG - S 89101 RNSKLDSVIK, Suède. - Suède


Cabinet LORDONNOIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-036

Matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier, tuyaux en grès ou en ciment;produits pour la construction des routes;asphalte, poix et bitume;maisons transportables;monuments en pierre;cheminées.- Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture;résines artificielles et synthétiques, matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes);engrais pour les terres (naturels et artificiels);compositions extinctrices;trempes et préparations chimiques pour la soudure;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;substances adhésives destinées à l'industrie.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.