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Marques déposées par MO OCH DOMSJ AKTIEBOLAG
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MODOCELL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODOCELL
MO OCH DOMSJ AKTIEBOLAG

Numéro de dépôt :
1671516
Date de dépôt :
14/06/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/06/2001

Présentation de la marque MODOCELL

Déposée le 14 juin 1991 par MO OCH DOMSJ AKTIEBOLAG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MODOCELL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MO OCH DOMSJ AKTIEBOLAG, domicilié(e) S 891 01 RNSK LDSVIK SUEDE - Suède.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN - France.

La marque MODOCELL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1671516.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODOCELL est expirée depuis le 14 juin 2001.

MO OCH DOMSJ AKTIEBOLAG a également déposé les autres marques suivantes : MODODUR , MODOCROWN , RENOVO , SAMFLO , STIWER , MODOCOLL , PANDION COPY , MODOTEX , MODOFIX , MO DO


MO OCH DOMSJ AKTIEBOLAG - S 891 01 RNSK LDSVIK SUEDE - Suède


CABINET WEINSTEIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-49

Papier et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies;papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier;tuyaux en grès ou en ciment;produits pour la construction des routes;asphaltes, poix et bitume;maisons transportables;monuments en pierre; cheminées

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.