Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATOUT SANTE VITALITE
MNCE Mutuelle Nationale des Caisses d'Epargne (MNCE), Mutuelle soumise aux dispositions du Livre II du Code de la Mutualité, inscrite au RNM sous le no 776466963

Numéro de dépôt :
3748259
Date de dépôt :
22/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/06/2020
ATOUT SANTE VITALITE de MNCE Mutuelle Nationale des Caisses d\'Epargne (MNCE

Présentation de la marque ATOUT SANTE VITALITE

Déposée le 22 juin 2010 par MNCE Mutuelle Nationale des Caisses d'Epargne (MNCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ATOUT SANTE VITALITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-30 du 30 juillet 2010.

Le déposant est MNCE Mutuelle Nationale des Caisses d'Epargne (MNCE), Mutuelle soumise aux dispositions du Livre II du Code de la Mutualité, inscrite au RNM sous le no 776466963 domicilié(e) 7 rue Léon Patoux - 51100 - REIMS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MNCE domicilié(e) 7 Rue Léon Patoux - 51100 - REIMS - France.

La marque ATOUT SANTE VITALITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3748259.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATOUT SANTE VITALITE est expirée depuis le 22 juin 2020.


MNCE Mutuelle Nationale des Caisses d'Epargne (MNCE), Mutuelle soumise aux dispositions du Livre II du Code de la Mutualité, inscrite au RNM sous le no 776466963 - 7 rue Léon Patoux - 51100 - REIMS - France


MNCE - 7 Rue Léon Patoux - 51100 - REIMS - France


Publication - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30

Enregistrement avec modification - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

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