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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MMSERVICESPLUS
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Photovoltaïque-Provence
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Photovoltaïque-Provence
MMSERVICESPLUS, SARL

Numéro de dépôt :
3748352
Date de dépôt :
23/06/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/06/2020
Photovoltaïque-Provence de MMSERVICESPLUS

Présentation de la marque Photovoltaïque-Provence

Déposée par voie électronique le 23 juin 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MMSERVICESPLUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Photovoltaïque-Provence » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-30 du 30 juillet 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MMSERVICESPLUS domicilié(e) 1 Bât CEEI Domaine du Petit Arbois BP 88 - 13545 - Aix en Provence - France et immatriculée sous le numéro RCS 481 705 390 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MMSERVICESPLUS domicilié(e) 1 Bât CEEI Domaine du Petit Arbois BP 88 - 13545 - Aix ne Provence - France.

La marque Photovoltaïque-Provence a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3748352.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Photovoltaïque-Provence est expirée depuis le 23 juin 2020.

MMSERVICESPLUS a également déposé les autres marques suivantes : bati-renov-conseil-energie , Rénovation-Provence


MMSERVICESPLUS, SARL - 1 Bât CEEI Domaine du Petit Arbois BP 88 - 13545 - Aix en Provence - France - SIREN 481705390


MMSERVICESPLUS - 1 Bât CEEI Domaine du Petit Arbois BP 88 - 13545 - Aix ne Provence - France


Publication - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30

Enregistrement sans modification - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; batteries électriques ; fils électriques ; relais électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical.