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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MMSERVICESPLUS
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bati-renov-conseil-energie
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

bati-renov-conseil-energie
MMSERVICESPLUS, SARL

Numéro de dépôt :
3801354
Date de dépôt :
27/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/01/2021
bati-renov-conseil-energie de MMSERVICESPLUS

Présentation de la marque bati-renov-conseil-energie

Déposée le 27 janvier 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MMSERVICESPLUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « bati-renov-conseil-energie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-07 du 18 février 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MMSERVICESPLUS domicilié(e) 1 Bât CEEI Domaine du petit Arbois BP 88 - 13545 - AIX-EN-PROVENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MMSERVICESPLUS domicilié(e) 1 Bât CEEI Domaine du petit Arbois BP 88 - 13545 - AIX-EN-PROVENCE - France.

La marque bati-renov-conseil-energie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3801354.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque bati-renov-conseil-energie est expirée depuis le 27 janvier 2021.

MMSERVICESPLUS a également déposé les autres marques suivantes : Rénovation-Provence , Photovoltaïque-Provence


MMSERVICESPLUS, SARL - 1 Bât CEEI Domaine du petit Arbois BP 88 - 13545 - AIX-EN-PROVENCE - France


MMSERVICESPLUS - 1 Bât CEEI Domaine du petit Arbois BP 88 - 13545 - AIX-EN-PROVENCE - France


Publication - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

Enregistrement sans modification - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; batteries électriques ; fils électriques ; relais électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres.