Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BB CARE
Numéro de dépôt :
1633528
Date de dépôt :
10/12/1990
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
10/12/2000
Présentation de la marque BB CARE
Déposée le 10 décembre 1990 par la Société Anonyme (SA) MMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « BB CARE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque BB CARE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1633528.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BB CARE est expirée depuis le 10 décembre 2000.
MMS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-21